LES MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site
CSP-WILLAIN : Michaël Willain
St-Ambroinx, 30500 - France
www.csp-willain.fr
SIRET: 84125763700014
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
57200 SARREGUEMINES – France
www.1and1.fr
Réalisation du site : @Charley
Respect de la vie privée et des données personnelles
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par la société CSP-WILLAIN pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site, elle ne peut pas envoyer le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec la société CSP-WILLAIN. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel (modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004) et suivants s’exerce par courrier à l’adresse : csp-willain / st-ambroix 30500 - france
Droits d’auteur et règlement
Le site Internet www.csp-willain.fr relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de son directeur de publication. La totalité de son contenu (textes, logos, images, icônes, etc) en est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de son directeur de publication. En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).